Conformite reglementaire

Pour une activité performante et durable

Gestion de la conformite reglementaire

Les exploitants de sites industriels doivent s’assurer que leurs activités restent conformes aux changements règlementaires, aux exigences internes de leur groupe ou aux différentes normes. Atmoterra réalise des audits de vos installations pour identifier :
  • les différentes non-conformités règlementaires (actuelles et à venir);
  • les vulnérabilités dans les sites et systèmes de gestion ;
  • les aspects présentant des risques pour l’environnement ou la continuité de l’activité.
La conformité n’est plus considérée du seul point de vue règlementaire, mais comme un moyen d’améliorer la durée de vie de l’installation ou des activités, et de mettre en place des pratiques durables.

Bénéficiant d’une large expérience dans différents domaines (sol, air, eau) et différents systèmes règlementaires, Atmoterra propose, à la suite de ces audits, des mesures durables, innovantes et financièrement intéressantes pour l’exploitant (bilan coût-avantage).

Les procédures d’audit utilisées par Atmoterra sont adaptées aux clients et suivent les bonnes pratiques internationales et recommandations de l’EMAS (Eco-Management and Auditing Scheme), des normes ISO 14000 pour les systèmes de gestion de l’environnement, ainsi que les Analyses du Cycle de Vie (ACV).

Nous accompagnons l'exploitant ou le porteur de projet dans le cadre de la règlementation en vigueur, et en particulier vis à vis des nouveaux textes:
  • Directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (Directive IED) et la nécessité d'effectuer un rapport de base;
  • Décret 2014-284 du 3 mars 2014 qui transpose la directive SEVESO III (modifiant le titre I du livre V du code de l'environnement et l'arreté du 10 mai 2000 relatif à la prévention des accidents majeurs).
  • Décret 2014-285 du 3 mars 2014 modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) avec un date d'échéance en 2015;


Nous realisons en particulier:

  • Audit et inspection environnementales ;
  • Due Diligence ;
  • Audit de conformité règlementaire ;
  • Accompagnement et élaboration de Dossiers de Demande d'Autorisation d'Exploiter (DDAE);
  • Systèmes de Gestion et de Management de l’Environnement (SGE/SME) ;
  • Etudes de risques ;
  • Développement de plans d’amélioration et de mise en conformité ;
  • Hygiène et Sécurité au poste de travail ;
  • Formation spécifique des employés.

Il a été clairement établi qu'il y a des avantages significatifs aux bonnes performances environnementales de l'industrie. Cela bénéficie à la fois à la société en général, en réduisant les impacts sanitaires et économiques des rejets et dommages, et aux entreprises sous la forme d'économies de budget grâce à une meilleure efficacité des ressources, une réduction des risques, l'amélioration de la réputation et de la motivation des employés.

Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) dans “Economic Aspects of Environmental Compliance Assurance” (2004)